Déposée le 5 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) TRUSTED LOGIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRUSTED LOGIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRUSTED LOGIC domicilié(e) 5 rue du Bailliage,78000 VERSAILLES (dossier no 2391844) - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 483 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2391844) - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRUSTED LOGIC Société anonyme - 5 rue du Bailliage,78000 VERSAILLES (dossier no 2391844) - 78000 - France - SIREN 421483413
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2391844) - 78005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391844 - Publication au BOPI 2008-12-11
Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293948 - Publication au BOPI 2000-01-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Inscription le 10 août 2011 - Changement d'adresse n°555497 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630109 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01
Recherche, étude, conception (élaboration) et développement de logiciels pour cartes à puces, système embarqués et terminaux. Logiciels (programmes enregistrés). Formation et enseignement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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